Article 8 : Horaires, absences, retards et formalisme

Les horaires de formation sont fixés par NORIA SANTÉ et l’entreprise et sont portés à la connaissance des stagiaires par l’envoi d’une convocation avant la formation. Pour le bon déroulement de la formation, les stagiaires sont tenus de respecter ces horaires. En cas d’absence ou de retard, le stagiaire en informe NORIA SANTÉ. Par ailleurs, le stagiaire est tenu de signer la feuille d’émargement le matin et l’après-midi.

Pendant la formation, le stagiaire doit se conformer aux directives du formateur en ce qui concerne les pauses et la pause déjeuner.

Article 9 : Tenue et comportement

Les stagiaires doivent porter une tenue vestimentaire correcte et avoir un comportement correct à l’égard de toutes les personnes présentes pendant la formation y compris lors des classes à distance (face à face via un outil de visioconférence).

Dès leur entrée dans la salle de formation (en présentiel), les stagiaires sont invités à éteindre leur téléphone portable ou à le mettre en mode silencieux.

Article 10 : Usage du matériel et des locaux

Les stagiaires ont l’obligation de conserver en bon état le matériel qui est mis à leur disposition pendant la formation et l’utiliser conformément à son objet.

A la fin de la formation, le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation ou au lieu où se déroule la formation, excepté les éléments distribués en cours de formation et que le stagiaire est clairement autorisé à conserver.

Le stagiaire à l’obligation de respecter les locaux dans lesquels se déroule la formation.

Article 11 : Enregistrements

Il est formellement interdit aux stagiaires d’enregistrer ou de filmer une formation.

Article 12 : Formations à distance :

Certaines formations dispensées par NORIA SANTÉ sont proposées en e-learning ou apprentissage mixte (distanciel + présentiel) depuis une plateforme pédagogique en ligne (LMS) nommée https://noria-sante.classilio.com. Cette formation à distance fera l’objet d’évaluations au même titre que l’enseignement présentiel. Si NORIA SANTÉ le juge opportun ou nécessaire, certaines formations pourront être suivies à distance sous forme de classe virtuelle. Il revient au stagiaire de se procurer le matériel nécessaire pour pouvoir suivre la formation à distance dans les meilleures conditions. Les formations sous forme de classe virtuelle devront donner lieu à l’activation de la caméra afin de pouvoir contrôler la présence des stagiaires.

Article 13 : Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, la documentation papier ou électronique remis aux stagiaires à l’occasion d’une formation sont protégées au titre des droits d’auteur et sont destinés à un usage personnel.

Article 14 : Responsabilité de NORIA SANTÉ en cas de vol ou endommagement de biens appartenant aux stagiaires

NORIA SANTÉ décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels appartenant aux stagiaires au cours d’une formation, quel qu’en soit le lieu.

Aussi, il appartient à chaque stagiaire de veiller sur ses biens.

Article 15 : Sanctions et procédure disciplinaire

Tout manquement du stagiaire à l’une des dispositions du présent règlement intérieur ou agissement considéré comme fautif par NORIA SANTÉ peut faire l’objet d’une sanction.

La définition et la mise en œuvre des sanctions, ainsi que la procédure disciplinaire, relèvent du Code du Travail (Art. R6352-3).

Le présent règlement est systématiquement adressé à chaque stagiaire avant la session de formation en même temps que l’envoi de la convocation.